Du nouveau sur la planète leasing : le LOA nautique
Les offres de leasing se développent de plus en plus. Alors que le secteur connait de nouveaux venus à l’image des véhicules de luxes ou encore du matériel destiné à un usage événementiel, les chiffres du secteur du leasing opérationnel pour les véhicules à usage professionnel ou personnel semblent connaître – pour l’année dernière – une croissance confirmée. Alors pourquoi ne pas opter pour le leasing dans le secteur du nautisme ? Quels sont les atouts de ce mode de financement pour tous les projets d’achat de bateau à moteur ou de voilier ?
Les avantages d’un financement en leasing
Le leasing nautique – également crédit-bail ou LOA nautique – est une formule de financement parfaite pour envisager l’acquisition d’un bateau. Financer son navire par ce biais procure principalement des avantages fiscaux : la TVA notamment.
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La TVA est un impôt assujettis aux biens dits « terrestres ». Le bateau ou le voilier ont cette faculté d’être mobile. De ce fait, ils peuvent quitter les eaux communautaires pour naviguer sur les flots des eaux internationales. L’État permet ainsi de faire profiter d’un abattement de l’assiette de TVA et donc de la voir réduite de 50 % pour les embarcations ayant la capacité – au regard des catégories de conception prévues dans la directive 2013/53/UE du 20 novembre 2013 relative aux bateaux de plaisance et aux véhicules nautiques à moteur – de quitter les eaux territoriales et ce, la moitié de son temps.
En parallèle, au niveau de l’imposition, le leasing est intéressant. Le bateau étant la propriété de la société de leasing, le calcul de l’impôt n’intègre pas cette donnée. En finançant votre bateau par ce biais, votre épargne est disponible pour d’autres investissements et/ou dépenses.
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Parce que la plaisance présente des spécificités particulières, il est préférable de bénéficier du savoir-faire de spécialiste pour simuler le financement d’un achat de bateau en leasing.
Le contrat de leasing
La mise en œuvre du leasing est simple. Une fois la simulation faite, vous vous adressez à un financeur avant de déterminer les clauses de l’acquisition. Vous serez alors considéré comme un locataire et verserez un loyer mensuel. Le premier loyer est souvent plus important car il comprend le dépôt de garanti et peut représenter entre 1 à 50 % du montant total. Il incombe au plaisancier de veiller à l’entretien du navire. Il est possible d’ajouter un nouveau locataire par simple avenant. A la fin de la période définie – entre 2 et 10 ans selon les cas – vous pourrez lever l’option d’achat et en devenir le propriétaire.
En parallèle, le leasing est également envisageable en cas de vente d’un bateau. Dans ce cas, la TVA est de 20 % sur cette opération.
Le contrat de leasing doit comporter l’ensemble des pièces suivantes : les coordonnées du prêteur, de l’emprunteur et des cautions – si cela est le cas – la description et le prix coûtant du navire, le montant ainsi que le nombre et la durée des loyers, la somme à payer en cas d’achat au terme de la durée de location, le délai de rétractation et l’autorité compétente en cas de litige puis la procédure en cas de défaut de paiement de l’emprunteur.
Et parce que naviguer sur les flots se doit d’être une belle aventure, autant suivre quelques conseils bien appropriés avant de se lancer.
